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Marques déposées par madame Fezzani Naomi
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CHOCOLATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLATE
Mme Fezzani Naomi

Numéro de dépôt :
4263886
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
CHOCOLATE de Fezzani Naomi

Présentation de la marque CHOCOLATE

Déposée le 11 avril 2016 par madame Fezzani Naomi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOCOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Fezzani Naomi domicilié(e) 5 Rue du Capitaine - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&Y France, S.A.S, Mme Fezzani Naomi domicilié(e) 5 Rue du Capitaine - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

La marque CHOCOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


Mme Fezzani Naomi - 5 Rue du Capitaine - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


H&Y France, S.A.S, Mme Fezzani Naomi - 5 Rue du Capitaine - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Huiles essentielles ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.