Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Feytout (Yves
/
DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL
M. Feytout (Yves, Francois)

Numéro de dépôt :
955811
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Feytout (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Feytout (Yves domicilié(e) LA TRUFFIERE , Monbazillac, Sigoules (Dordogne). - France.

La marque DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL est expirée depuis le 27 avril 1986.

Feytout (Yves a également déposé les autres marques suivantes : YVES FEYTOUT , TIRECUL , CHATEAU DU HAUT POULVERE , DOMAINE LA TRUFFIERE ET FIRECUL


M. Feytout (Yves, Francois) - LA TRUFFIERE , Monbazillac, Sigoules (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vins blancs.