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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARZTNER
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F. FEYEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

F. FEYEL
FEYEL-ARZTNER société anonyme

Numéro de dépôt :
1340514
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016
F. FEYEL de FEYEL-ARZTNER

Présentation de la marque F. FEYEL

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARZTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F. FEYEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARZTNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause,67306 SCHILTIGHEIM (dossier no 2307971) - 67306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2307971) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F. FEYEL est expirée depuis le 29 janvier 2016.


FEYEL-ARZTNER société anonyme - Rue Jean Pierre Clause,67306 SCHILTIGHEIM (dossier no 2307971) - 67306 - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2307971) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307971 - Publication au BOPI 2006-02-15

Renouvellement sans limitation n°2059917 - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription - Changement d'adresse n°46301 - Publication au BOPI

Pâtés de foie gras, galantines de foie gras, pâtés en terrine et autres pâtés de gibier et de volaille, ainsi que tous pâtés en conserves, tous produits au foie gras, et plus généralement toutes conserves alimentaires, graisse d'oie, et plus généralement des graisses et huiles alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, pickles. Oies vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.