Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pincée d'Etoiles
FEYEL-ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
99824139
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque Pincée d'Etoiles

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pincée d'Etoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARTZNER domicilié(e) rue Jean Pierre Clause, 67306 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Pincée d'Etoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pincée d'Etoiles est expirée depuis le 19 novembre 2009.

FEYEL-ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL-ARTZNER, société anonyme - rue Jean Pierre Clause, 67306 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, gelées de viande, jus de viande, graisses comestibles, conserves alimentaires. Foie gras entier, bloc de foie gras avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâtés. Préparations à base de foie gras, plats cuisinés, confits, magrets frais, fumés et séchés, charcuterie, salaisons.