Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONUMENT GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, BP 75, 67306 SCHILTIGHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEYEL ARTZNER SA, Jean SCHWEBEL - France.
La marque MONUMENT GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEYEL ARTZNER SA - Rue Jean-Pierre Clause, BP 75, 67306 SCHILTIGHEIM CEDEX - France - SIREN 304864176
FEYEL ARTZNER SA, Jean SCHWEBEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Viande, poisson, volaille, produits de volaille à savoir gésiers, confits, cuisses confites, manchons, aiguillettes, magret de canard et d'oie, gibier ; jambon, foie, pâté de foie, foie gras, rillettes, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Conserves et semi-conserves de volaille, viandes ou poisson, truffes conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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