Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS HENRY
FEYEL ARTZNER société anonyme

Numéro de dépôt :
1531865
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019

Présentation de la marque LOUIS HENRY

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS HENRY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2396875) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396875) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOUIS HENRY est expirée depuis le 19 mai 2019.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2396875) - 67300 - France - SIREN 304864176


SODEMA SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396875) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2142998 - Publication au BOPI 2009-02-03

Renouvellement avec limitation le 3 février 2009 n°2396875 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 11 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279018 - Publication au BOPI 1999-06-11

Inscription le 3 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°276793 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 31 mai 1999 - Recours en restauration n°278376 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 19 avril 1999 - Changement de dénomination n°275932 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, œufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses cosmétibles.