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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
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FEYEL En Alsace depuis 1811
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEYEL En Alsace depuis 1811
FEYEL ARTZNER, societe anonyme

Numéro de dépôt :
4135539
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
FEYEL En Alsace depuis 1811 de FEYEL ARTZNER

Présentation de la marque FEYEL En Alsace depuis 1811

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FEYEL En Alsace depuis 1811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FEYEL En Alsace depuis 1811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEYEL En Alsace depuis 1811 arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, societe anonyme - Rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, gibier ; conserves de viande ; foie ; foies gras, pâtés de foie ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; choucroute, champignons conserves ;

Sauces (condiments).