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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
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FAIT D'ALSACE & D'AUDACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT D'ALSACE & D'AUDACE
FEYEL ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3841245
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
FAIT D\'ALSACE & D\'AUDACE de FEYEL ARTZNER

Présentation de la marque FAIT D'ALSACE & D'AUDACE

Déposée le 24 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIT D'ALSACE & D'AUDACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FAIT D'ALSACE & D'AUDACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT D'ALSACE & D'AUDACE est expirée depuis le 24 juin 2021.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, société anonyme - Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ”, gibier ; conserves de viande ; foie ; foies gras, pâtés de foie ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; choucroute, champignons conservés.

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