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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
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F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811
Marque renouvelée - Marque en vigueur

F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811
FEYEL ARTZNER, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96604932
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2026

Présentation de la marque F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811

Déposée le 9 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F. FEYEL ORFEVRE EN FOIE GRAS DEPUIS 1811 arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, société anonyme à conseil d'administration - Rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407065 - Publication au BOPI 2005-02-02

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302255 - Publication au BOPI 2005-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2607060 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

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