Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARTZNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F. FEYEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL-ARTZNER domicilié(e) rue Jean Pierre Clause,67306 SCHILTIGHEIM (dossier no 2349697) - 67306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349697) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEYEL-ARTZNER Société anonyme - rue Jean Pierre Clause,67306 SCHILTIGHEIM (dossier no 2349697) - 67306 - France - SIREN 304864176
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2349697) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349697 - Publication au BOPI 2007-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Viande, volaille, gibier; conserves de viande; foie; pâtés de foie; gelées comestibles, graisses comestibles; choucroute; champignons conservés. Sauces (condiments)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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