Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803
Présentation de la marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803
Déposée le 10 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 est expirée depuis le 10 octobre 2024.
FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05