Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803
FEYEL ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4124868
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 de FEYEL ARTZNER

Présentation de la marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803

Déposée le 10 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edouard EN ALSACE DEPUIS 1803 est expirée depuis le 10 octobre 2024.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, société anonyme - rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Viande conforme au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ knack d'Alsace ” ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille d'Alsace ” ; gibier ; conserves de viande ; foie ; pâté de foie ; gelée comestible ; graisse comestible ; baeckoeffe ; choucroute conforme au cahier des charges de l'indication géographique protégée “ choucroute d'Alsace ” ; champignons conservés.