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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
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EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803
FEYEL ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
4346170
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803 de FEYEL ARTZNER

Présentation de la marque EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD ARTZNER DEPUIS 1803 arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, société anonyme - Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Catherine DELAUD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Viande, volaille, gibier ; conserves de viande ; foie ; foies gras, pâtés de foie ; gelées comestibles ; graisses comestibles ; choucroute, champignons conservés.