Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDOUARD ARTZNER
FEYEL ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
97659574
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2027

Présentation de la marque EDOUARD ARTZNER

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDOUARD ARTZNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque EDOUARD ARTZNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDOUARD ARTZNER arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , FEYEL En Alsace depuis 1811


FEYEL ARTZNER, société anonyme - Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325010 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634861 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Parfaits, pâtés et mousses de foies gras; viande d'oie, de canard et de volaille en conserve; graisse d'oie et de canard en conserve, salaisons, charcuterie, foies gras en conserves, plats cuisinés. Plats cuisinés. Truffes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.