Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDOUARD ARTZNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque EDOUARD ARTZNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEYEL ARTZNER, société anonyme - Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325010 - Publication au BOPI 2006-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634861 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16
Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05
Parfaits, pâtés et mousses de foies gras; viande d'oie, de canard et de volaille en conserve; graisse d'oie et de canard en conserve, salaisons, charcuterie, foies gras en conserves, plats cuisinés. Plats cuisinés. Truffes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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