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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEYEL & ARTZNER
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DOYEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOYEN
FEYEL & ARTZNER, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1462762
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2028

Présentation de la marque DOYEN

Déposée le 29 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEYEL & ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEYEL & ARTZNER domicilié(e) rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 833 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOYEN arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.

FEYEL & ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER , FEYEL En Alsace depuis 1811


FEYEL & ARTZNER, société par actions simplifiée à associé unique - rue Jean-Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 830833489


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357268 - Publication au BOPI 2007-12-04

Renouvellement sans limitation n°2101491 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription - Changement d'adresse n°46301 - Publication au BOPI

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673315 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Pâtés de foie gras, galantines de foie gras, pâtés en terrines et autres, pâtés de gibier et de volaille, ainsi que ces pâtés en conserves, saucissons de foie et plus généralement tous produits de viande ou à base de viande, frais et en conserves.