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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER
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COMPOSITEUR DE SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPOSITEUR DE SAVEURS
FEYEL ARTZNER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3490614
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2027
COMPOSITEUR DE SAVEURS de FEYEL ARTZNER

Présentation de la marque COMPOSITEUR DE SAVEURS

Déposée le 26 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSITEUR DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEYEL ARTZNER domicilié(e) Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 864 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPOSITEUR DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPOSITEUR DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.

FEYEL ARTZNER a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENT GASTRONOMIQUE , FOIE GRAS EN FETE , ALBERT HENRY , FEYEL ALSACE – 1811 Privilège , FEYEL , REVELATION GOURMANDE , DOYEN , LES IDEES PLAISIR , LES TABLES GOURMANDES , EDOUARD ARTZNER


FEYEL ARTZNER, société anonyme - Rue Jean Pierre Clause - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 304864176


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634865 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714539 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Parfaits, pâtés et mousses de foies gras ; viande d'oie, de canard et de volaille en conserve ; graisse d'oie et de canard en conserve, salaisons, charcuterie, foies gras en conserves, plats cuisinés à base de viande ; choucroute, champignons conservés.