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Marques déposées par monsieur FEVRIER Nicolas
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E-SUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SUTURE
Monsieur FEVRIER Nicolas, Jean, Arnaud
Monsieur ZNATY David, Harry, Maxime

Numéro de dépôt :
3372991
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
E-SUTURE de FEVRIER Nicolas

Présentation de la marque E-SUTURE

Déposée le 28 juillet 2005 par monsieur FEVRIER Nicolas et monsieur ZNATY David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont monsieur FEVRIER Nicolas domicilié(e) 20 rue du Bois Fourneau,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France et monsieur ZNATY David domicilié(e) 63 rue de la Plaine,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID ZNATY domicilié(e) 63 rue de la Plaine,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque E-SUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SUTURE est expirée depuis le 28 juillet 2015.


Monsieur FEVRIER Nicolas, Jean, Arnaud - 20 rue du Bois Fourneau,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France

Monsieur ZNATY David, Harry, Maxime - 63 rue de la Plaine,75020 PARIS - 75020 - France


DAVID ZNATY - 63 rue de la Plaine,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Produits pharmaceutiques à usage médical ou vétérinaire. Sutures à usage médical ou vétérinaire. Matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.