ma maison D.E.R.E.V.E La maison qui développe l'énergie Renouvelable et valorise L'environnement
Marque expirée - Marque en non vigueur
ma maison D.E.R.E.V.E La maison qui développe l'énergie Renouvelable et valorise L'environnement
FEVRIER Gilles MAZZARIOL Jean Pierre TACHDJIAN Serge
Numéro de dépôt :
3601839
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
Présentation de la marque ma maison D.E.R.E.V.E La maison qui développe l'énergie Renouvelable et valorise L'environnement
Déposée le 30 septembre 2008 par FEVRIER Gilles, MAZZARIOL Jean Pierre, TACHDJIAN Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ma maison D.E.R.E.V.E La maison qui développe l'énergie Renouvelable et valorise L'environnement »
Les déposants sont FEVRIER Gilles domicilié(e) montée de L'église,42520 MALLEVAL - 42520 - France, MAZZARIOL Jean Pierre domicilié(e) 51 bis rue du Sergent Michel BERTHET,69009 LYON - 69009 - France, TACHDJIAN Serge domicilié(e) 23 Rue de l'egalité,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEVRIER Gilles domicilié(e) montée de L'église,42520 MALLEVAL - 42520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma maison D.E.R.E.V.E La maison qui développe l'énergie Renouvelable et valorise L'environnement est expirée depuis le 30 septembre 2018.
FEVRIER Gilles - montée de L'église,42520 MALLEVAL - 42520 - France
MAZZARIOL Jean Pierre - 51 bis rue du Sergent Michel BERTHET,69009 LYON - 69009 - France
TACHDJIAN Serge - 23 Rue de l'egalité,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France
FEVRIER Gilles - montée de L'église,42520 MALLEVAL - 42520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Inscription le 21 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572163 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21
Affaires financières – affaires immobilières.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts supervision (direction de travaux de construction – maçonnerie – travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits service d'étanchéité (construction) démolition de constructions nettoyage de batiments (ménage), d'édifice (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
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