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Marques déposées par monsieur FEVRIER Christian
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38 AGENCEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

38 AGENCEMENTS
M. FEVRIER Christian

Numéro de dépôt :
4120527
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
38 AGENCEMENTS de FEVRIER Christian

Présentation de la marque 38 AGENCEMENTS

Déposée le 24 septembre 2014 par monsieur FEVRIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 38 AGENCEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur FEVRIER Christian domicilié(e) 83 B Rue Jean Jaurès - 38420 - DOMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FEVRIER Christian domicilié(e) 83 B Rue Jean Jaurès - 38420 - DOMENE - France.

La marque 38 AGENCEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 38 AGENCEMENTS est expirée depuis le 24 septembre 2024.


M. FEVRIER Christian - 83 B Rue Jean Jaurès - 38420 - DOMENE - France


M. FEVRIER Christian - 83 B Rue Jean Jaurès - 38420 - DOMENE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Portes et fenêtres en bois ;

Meubles d'agencement en bois ;

Installation d'éléments de menuiserie d'agencement, à savoir de portes, fenêtres et meubles.