Marque enregistrée - Marque en vigueur

pétillantisme
Mme FEVRIER AZZOPARDI Ruthy

Numéro de dépôt :
4142933
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2024
pétillantisme de FEVRIER AZZOPARDI Ruthy

Présentation de la marque pétillantisme

Déposée le 18 décembre 2014 par madame FEVRIER AZZOPARDI Ruthy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pétillantisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est madame FEVRIER AZZOPARDI Ruthy domicilié(e) 31 rue plein ciel - 31600 - MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FEVRIER AZZOPARDI Ruthy domicilié(e) 31 rue plein ciel - 31600 - MURET - France.

La marque pétillantisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pétillantisme arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


Mme FEVRIER AZZOPARDI Ruthy - 31 rue plein ciel - 31600 - MURET - France


Mme FEVRIER AZZOPARDI Ruthy - 31 rue plein ciel - 31600 - MURET - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.