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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Février 46
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KPSULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KPSULE
Février 46, SAS, c/0 Franz Tournadour

Numéro de dépôt :
3789529
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
KPSULE de Février 46

Présentation de la marque KPSULE

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Février 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Février 46 domicilié(e) 133, bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 052 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Février 46, c/0 Franz Tournadour domicilié(e) 133, bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque KPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KPSULE est expirée depuis le 10 décembre 2020.


Février 46, SAS, c/0 Franz Tournadour - 133, bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France - SIREN 518052758


Février 46, c/0 Franz Tournadour - 133, bd de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712457 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).