Déposée le 13 novembre 1997 par FEVRE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAZZCARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est FEVRE Philippe, domicilié(e) 69 Rue Dunois, 71446 Paris Cedex 13 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEVRE PHILIPPE - France.
La marque JAZZCARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEVRE Philippe - 69 Rue Dunois, 71446 Paris Cedex 13 - France
FEVRE PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339207 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339206 - Publication au BOPI 2002-01-21
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Restauration (alimentation). Clubs de jazz discothèques, brasserie, débits de boissons hôtels, gîtes Artistes de spectacles (services), attractions (parc d'). Bande vidéo (production de film). Cinéma (exploitation salle de). Cinéma (studio de). Cinéma (location de film). Disques (collection de). Discothèques (service de). Divertissement (information en matière de). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Divertissement presse écrite. Divertissement informatique. Exposition (organisation) à but culturel ou éducatif. Film (production de). Film (location de). Organisation de spectacles (service d'impresario) Dessins animés. Impresarios (service d'). Information en matière de divertissement. Location d'enregistrements sonores. Location de bandes vidéo. Location de décors de spectacle. Location de films cinématographiques. Loisirs (services de). Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Musée (services de-) présentations, expositions. Music hall. Orchestres (services d'-). Orgues (divertissement). Parc d'attractions. Production de films. Production de films sur bande vidéo. Presse (organisme de). Presse (titre de journal). Programmes radiophoniques et de télévision (montage de-). Publication de textes (autres que publicitaires). Radiophonique. Divertissement. Réception (planification de -) Divertissement. Représentation théâtrales. Spectacles (locations de décors). Spectacles (production de). Spectacles (représentation de). Studios d'enregistrement (service de). Studios de cinéma. Théâtrales (représentations). Communication (agences). Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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