Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOL Y SOMBRA
Numéro de dépôt :
1624583
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque SOL Y SOMBRA
Déposée le 5 décembre 1989 par monsieur FEVRE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « SOL Y SOMBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOL Y SOMBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL Y SOMBRA est expirée depuis le 5 décembre 1999.
FEVRE Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15