Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROSE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1704793
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2001
Présentation de la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE
Déposée le 5 novembre 1991 par FEUVRIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE est expirée depuis le 5 novembre 2001.
FEUVRIER Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15