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Marques déposées par Feutry Stéphane
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100% esprit
Marque expirée - Marque en non vigueur

100% esprit
Feutry Stéphane
Gruszka Eric

Numéro de dépôt :
3677425
Date de dépôt :
19/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2019
100% esprit de Feutry Stéphane

Présentation de la marque 100% esprit

Déposée le 19 septembre 2009 par Feutry Stéphane et Gruszka Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% esprit »

Les déposants sont Feutry Stéphane domicilié(e) 282, impasse Casimir - 97190 - LE GOSIER - France et Gruszka Eric domicilié(e) 502 résidence le Marissol Bas du Fort - 97190 - LE GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Feutry Stéphane domicilié(e) 282, impasse Casimir - 97190 - LE GOSIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% esprit est expirée depuis le 19 septembre 2019.


Feutry Stéphane - 282, impasse Casimir - 97190 - LE GOSIER - France

Gruszka Eric - 502 résidence le Marissol Bas du Fort - 97190 - LE GOSIER - France


Feutry Stéphane - 282, impasse Casimir - 97190 - LE GOSIER - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528747 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.