Marque enregistrée - Marque en non vigueur
F FEUTRIER LE SERVICE
Numéro de dépôt :
1689396
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1999
Présentation de la marque F FEUTRIER LE SERVICE
Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FEUTRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F FEUTRIER LE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque F FEUTRIER LE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FEUTRIER LE SERVICE est expirée depuis le 26 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05