Déposée le 10 juin 1996 par FEUILLOLAY René et LOUCHARD David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOUIS DE VALMERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Les déposants sont FEUILLOLAY René, domicilié(e) Rue Aristide Briand, Bât. Alpha, no 13, 76360 Barentin - France et LOUCHARD David, domicilié(e) 3, rue Jacques Boutrolle, 76130 Mont Saint Aignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René FEUILLOLAY - France.
La marque LOUIS DE VALMERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE VALMERAS est expirée depuis le 10 juin 2006.
FEUILLOLAY René - Rue Aristide Briand, Bât. Alpha, no 13, 76360 Barentin - France
LOUCHARD David - 3, rue Jacques Boutrolle, 76130 Mont Saint Aignan - France
Monsieur René FEUILLOLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Emballage carton plat avec séparation et marque Inscrite à l'extérieur.Bouteille lourde en verre teinté. Toutes boissons alcooliques sauf bière
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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