Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEUILLETTE
FEUILLETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3674916
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2029
FEUILLETTE de FEUILLETTE

Présentation de la marque FEUILLETTE

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEUILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEUILLETTE domicilié(e) 69 ROUTE NATIONALE - 41350 - SAINT-GERVAIS-LA-FORÊT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 504 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque FEUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLETTE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

FEUILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : F FEUILLETTE , PLUS QU'UNE BOULANGERIE


FEUILLETTE, Société par actions simplifiée - 69 ROUTE NATIONALE - 41350 - SAINT-GERVAIS-LA-FORÊT - France - SIREN 483504122


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736156 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.