Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-AQUARIUM
FEUILLERAT Pierre

Numéro de dépôt :
3205609
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/01/2013
ECO-AQUARIUM de FEUILLERAT Pierre

Présentation de la marque ECO-AQUARIUM

Déposée le 23 janvier 2003 par FEUILLERAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ECO-AQUARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est FEUILLERAT Pierre domicilié(e) 13 rue Cugnot,31600 MURET - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEUILLERAT Pierre domicilié(e) 13 RUE CUGNOT,31600 MURET - 31600 - France.

La marque ECO-AQUARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-AQUARIUM est expirée depuis le 23 janvier 2013.

FEUILLERAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIPARK


FEUILLERAT Pierre - 13 rue Cugnot,31600 MURET - 31600 - France


FEUILLERAT Pierre - 13 RUE CUGNOT,31600 MURET - 31600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

– appareils de chauffage pour aquarium Jets d'eau ornementaux. Appareils réchauffeur d'eau. Stérilisateurs d'eau. Appareils et installations d'éclairage. Appareils de filtration pour aquarium. Echangeurs thermiques. – aquariums d'appartement. Couvercles pour aquariums d'appartement. Terrarium et vivarium d'appartement. – aquariums (constructions). Sable et graviers pour aquariums.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.