Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE
FEUILLERAT Pierre

Numéro de dépôt :
1314961
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/1995
BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE de FEUILLERAT Pierre

Présentation de la marque BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE

Déposée le 28 juin 1985 par FEUILLERAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEUILLERAT Pierre domicilié(e) 16, Avenue du Château d'eau, 31300 TOULOUSE. - France.

La marque BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTLEY TEA CONNOISSEURS CHOICE est expirée depuis le 28 juin 1995.

FEUILLERAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIPARK , ECO-AQUARIUM


FEUILLERAT Pierre - 16, Avenue du Château d'eau, 31300 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

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