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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLE DE CHOU
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feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité
SARL FEUILLE DE CHOU

Numéro de dépôt :
3303837
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2014
feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité de FEUILLE DE CHOU

Présentation de la marque feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLE DE CHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLE DE CHOU domicilié(e) 14 Rue des bouchers,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 981 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN MERGUIN domicilié(e) 14 RUE DES BOUCHERS,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque feuille de chou légumes fruits et autres produit de qualité est expirée depuis le 19 juillet 2014.


SARL FEUILLE DE CHOU - 14 Rue des bouchers,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 452981616


SYLVAIN MERGUIN - 14 RUE DES BOUCHERS,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Sel. Moutarde – vinaigre sauces. Epices. Sandwichs soupes biscuiteries. Fruits et légumes frais. Boissons de fruit et jus de fruit.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.