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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLADE
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DOMAINE MIRABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MIRABEL
SARL FEUILLADE, SARL

Numéro de dépôt :
3971795
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2023
DOMAINE MIRABEL de FEUILLADE

Présentation de la marque DOMAINE MIRABEL

Déposée le 2 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE MIRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEUILLADE domicilié(e) Mirabel - 30260 - BROUZET LES QUISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 155 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FEUILLADE domicilié(e) Mirabel - 30260 - BROUZET LES QUISSAC - France.

La marque DOMAINE MIRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MIRABEL est expirée depuis le 2 janvier 2023.


SARL FEUILLADE, SARL - Mirabel - 30260 - BROUZET LES QUISSAC - France - SIREN 443155502


SARL FEUILLADE - Mirabel - 30260 - BROUZET LES QUISSAC - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.