Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEUGIER ENVIRONNEMENT
/
AQUASTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTOP
FEUGIER ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4074670
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2024
AQUASTOP de FEUGIER ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque AQUASTOP

Déposée par voie électronique le 10 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEUGIER ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEUGIER ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZAC DE LONGERET - 01150 - SAULT BRENAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 702 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEUGIER ENVIRONNEMENT, Mlle LAURENE VUCHER domicilié(e) ZAC DE LONGERET - 01150 - SAULT BRENAZ - France.

La marque AQUASTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTOP est expirée depuis le 10 mars 2024.


FEUGIER ENVIRONNEMENT, SAS - ZAC DE LONGERET - 01150 - SAULT BRENAZ - France - SIREN 499702223


FEUGIER ENVIRONNEMENT, Mlle LAURENE VUCHER - ZAC DE LONGERET - 01150 - SAULT BRENAZ - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Matériaux de construction non métalliques.