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Marques déposées par FEUGERE MARIE-CHRISTINE
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“ PETITE MIMINE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ PETITE MIMINE ”
FEUGERE MARIE-CHRISTINE

Numéro de dépôt :
3388429
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
“ PETITE MIMINE ” de FEUGERE MARIE-CHRISTINE

Présentation de la marque “ PETITE MIMINE ”

Déposée le 26 octobre 2005 par FEUGERE MARIE-CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ PETITE MIMINE ” »

Le déposant est FEUGERE MARIE-CHRISTINE domicilié(e) 15 Rue de la Garenne,93250 VILLEHOMBLE - 93250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEUGERE MARIE CHRISTINE domicilié(e) 15 Rue de la Garenne,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ PETITE MIMINE ” est expirée depuis le 26 octobre 2015.


FEUGERE MARIE-CHRISTINE - 15 Rue de la Garenne,93250 VILLEHOMBLE - 93250 - France


FEUGERE MARIE CHRISTINE - 15 Rue de la Garenne,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

– patrons pour la couture, sacs et sachets pour l'emballage enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique. – fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile. Fils de caoutchouc à usage textile. Laine filée. Soie filée. – tissus. Couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastiques. Velours, linge de lit, linge de maison. Linge de table non en papier. Linge de bain. – vêtements ; gants habillement, bonneterie chaussettes. – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons crochets et œillets, épingles et aiguilles. Article de mercerie. Passementerie. Attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.