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Marques déposées par madame Feuga
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CHATEAU DE L ECROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L ECROT
Mme Feuga, veuve Garraud

Numéro de dépôt :
939881
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque CHATEAU DE L ECROT

Déposée le 21 novembre 1975 par madame Feuga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « CHATEAU DE L ECROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Feuga domicilié(e) agissant en qualité d'usufruitière $M. Garraud (Jacques), agissant en qualité de nu-propriétaire, L'Ecrot, Beaujeu (Rhône). - France.

La marque CHATEAU DE L ECROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DE L ECROT est expirée depuis le 21 novembre 1985.

Feuga a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ECROT


Mme Feuga, veuve Garraud - agissant en qualité d'usufruitière $M. Garraud (Jacques), agissant en qualité de nu-propriétaire, L'Ecrot, Beaujeu (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Vins d'appellation contrôlée: Beaujolais-Village.