Déposée le 31 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) FEU VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Line SPL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEU VERT domicilié(e) 11 Allée du Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 359 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEU VERT Société Anonyme - 11 Allée du Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 327359980
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Cosses de câbles.Pots et sorties d'échappement de véhicules.Appareils et instruments pour la transmission ou la reproduction du son et des images, lecteurs audio, lecteurs numériques, autoradios, haut-parleurs, enceintes acoustiques, caissons acoustiques, amplificateurs, appareils vidéo, appareils de navigation pour véhicules, radars de recul, connecteurs, connexions, détecteurs et avertisseurs de radars, logiciels de supports de stockage de données, batteries électriques, appareils de téléphonie, téléphones main libre, oreillettes, antennes, allume-cigare pour automobiles, appareils et instruments d'optique, prises et multiprises de courant, interrupteurs.Appareils set installations d'éclairage, appareils de filtration pour véhicules. Régulateurs de vitesse, leviers de vitesse et pommeaux de vitesse ; soufflets, à savoir enveloppes souples de leviers de boîtes de vitesse et de freins à main ; pédales et pédaliers de véhicules, bouches de valves pour véhicules, valves pour véhicules, cache-moyeu pour véhicules, jantes de roues de véhicules, pare-soleil, film protecteur contre le soleil pour véhicules, enjoliveurs, housses de véhicules, housses de sièges de véhicules, harnais de sécurité pour véhicules, poignées de frein à main, couvre-volants, gicleurs et lave-glace de véhicules, essuie-glaces, pare-chocs de véhicules, carrosserie de véhicules et éléments de carrosserie, antivols pour véhicules, volants de véhicules, ailerons de véhicules, embases de leviers de vitesse pour véhicules, seuils de porte de véhicules, sièges de véhicules, notamment sièges baquet, disques de frein de véhicules, amortisseurs de véhicules.Vêtements (habillement).Tapis pour automobiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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