Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PATTE DE L'EXPERT
FEU VERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3610976
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2028
LA PATTE DE L\'EXPERT de FEU VERT

Présentation de la marque LA PATTE DE L'EXPERT

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA PATTE DE L'EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT domicilié(e) 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 359 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA PATTE DE L'EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATTE DE L'EXPERT arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

FEU VERT a également déposé les autres marques suivantes : FEU VERT , FEU VERT , FEU VERT EXPRESS , Soins & Services FeuVert , CONTACT , STYLWAY , J CUP , AUTOPURE FEU VERT , HOLDSON , CLIC&POSE


FEU VERT, Société par actions simplifiée - 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France - SIREN 327359980


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696691 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24

Appareils de locomotion par terre ; véhicules ; automobiles ; motocycles ; motoscooters ; vélos à moteurs ; cycles ; bicyclettes ; tricycles ; remorques de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; pneumatiques ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; pare-chocs ; volants pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules ; porte bagages pour véhicules ; porte-skis ; porte-vélos pour automobiles ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; disques et plaquettes de freins pour véhicules ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; pare brise ; rétroviseurs ; essuie-glace.

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; présentation de produits sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants ; véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, cycles, bicyclettes, tricycles, pneumatiques, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs, lubrifiants, essences (carburants), carburants, combustible pour véhicules à moteur ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants ; pièces de rechange et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, cycles, bicyclettes, tricycles.

Services de réparation et d'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de cycles ; rechapage, réparation et montage de pneus ; services de lavage de véhicules ; stations-services pour véhicules.