Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCM
FEU VERT

Numéro de dépôt :
92436415
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque JCM

Déposée le 29 septembre 1992 par la société FEU VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société FEU VERT domicilié(e) 5 route du Paisy, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 113 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque JCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCM est expirée depuis le 29 septembre 2002.

FEU VERT a également déposé les autres marques suivantes : FEU VERT , FEU VERT , FEU VERT EXPRESS , Soins & Services FeuVert , CONTACT , STYLWAY , J CUP , LA PATTE DE L'EXPERT , AUTOPURE FEU VERT , HOLDSON


FEU VERT - 5 route du Paisy, 69570 DARDILLY - France - SIREN 778113761


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181191 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181190 - Publication au BOPI 1995-01-30

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Journaux, périodiques, magazines, imprimés, livres.Vêtements.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).