Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEU VERT
FEU VERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1629381
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2030

Présentation de la marque FEU VERT

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT domicilié(e) 11 Allée Moulin Berger, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 359 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France.

La marque FEU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEU VERT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2030.

FEU VERT a également déposé les autres marques suivantes : FEU VERT , FEU VERT EXPRESS , Soins & Services FeuVert , CONTACT , STYLWAY , J CUP , LA PATTE DE L'EXPERT , AUTOPURE FEU VERT , HOLDSON , CLIC&POSE


FEU VERT, Société par actions simplifiée - 11 Allée Moulin Berger, 69130 ECULLY - France - SIREN 327359980


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 Dardilly Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176820 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 3 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151603 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 15 mai 2007 - Gage constitué n°454252 - Publication au BOPI 2007-05-15

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181190 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181191 - Publication au BOPI 1995-01-30

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454196 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537678 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 18 janvier 2011 - Concession de licence n°540497 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 22 juin 2015 - Constitution de gage n°650329 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription - Radiation de gage n°650330 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 31 mai 2016 - Constitution de gage n°670929 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 16 octobre 2020 - Constitution de gage n°798387 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760096 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Peintures, vernis et décoration pour carrosserie automobile ; préservatifs contre la rouille;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; essences carburants ; combustible pour véhicules à moteur;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles;

Outillage à main et instruments à main pour l'atelier et le bricolage;

Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de radio pour véhicules, haut-parleurs ; systèmes d'alarme ; alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et ou acoustiques pour automobiles ; batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur ; lampes de secours pour automobiles ; extincteurs ; indicateurs de pression des pneus ; compte-tours ; tachymètres ; casques de protection pour automobilistes et motocyclistes ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; jauges;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation, notamment pour automobiles ; phares de véhicules ; dispositifs d'éclairage pour véhicules ; bouchons de radiateur ; lampes électriques de sécurité pour véhicules;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; accessoires pour véhicules à savoir, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, chassis, cylindres, démarreurs, pare-chocs, volants pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules ; porte-skis, porte-vélos pour automobiles ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules automobiles;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; horlogerie et instruments chronométriques;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;

Publicité et affaires ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;

Constructions et réparations;

Services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel;

Services rendus par un franchiseur à savoir, transfert, mise à disposition de savoir-faire,;

Concession de licence.