Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEU VERT
FEU VERT EXPANSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1717024
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2001
FEU VERT de FEU VERT EXPANSION

Présentation de la marque FEU VERT

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FEU VERT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEU VERT EXPANSION domicilié(e) 5 route du Paisy, 69570 DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FEU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU VERT est expirée depuis le 27 décembre 2001.

FEU VERT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : FEU ORANGE , FEU ROUGE


FEU VERT EXPANSION (Société Anonyme) - 5 route du Paisy, 69570 DARDILLY - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181191 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181190 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 3 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151603 - Publication au BOPI 1992-11-03

Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils de radio pour véhicules, haut-parleurs, systèmes d'alarme;alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et ou acoustiques pour automobiles;batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur;lampes de secours pour automobiles;extincteurs;indicateurs de pression des pneus;compte-tours;tachymètres;casques de protection pour automobilistes et motocyclistes;triangles de signalisation pour véhicules de signalisation pour vicules en panne;jauges.Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, notamment pour automobiles;phares de véhicules;dispositifs d'éclairage pour véhicules;bouchons de radiateur;lampes électriques de sécurité pour véhicules.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;amortisseurs pour automobiles;avertisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, chassis, cylindres, démarreurs, pare-chocs, volants pour automobiles;housses pour sièges de véhicules;porte-skis, porte-vélos pour automobiles;freins de véhicules;garnitures de freins pour véhicules automobiles.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;pinceaux;matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité et affaires;aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale;conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente;services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert, mise à disposition de savoir faire, concession de licence

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.