BEL ARBOR
Présentation de la marque BEL ARBOR
Déposée le 5 avril 1995 par la société Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL ARBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEL ARBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ARBOR est expirée depuis le 5 avril 2015.
Fetzer Vineyards société constituée selon le droit de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279914 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19