Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ULL
Numéro de dépôt :
1711695
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque ULL
Déposée le 6 décembre 1991 par monsieur FETTOUCHE Belkacem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULL est expirée depuis le 6 décembre 2001.
FETTOUCHE Belkacem a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20