Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROBERTA
Numéro de dépôt :
1641785
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2000
Présentation de la marque ROBERTA
Déposée le 9 mai 1990 par monsieur FETTOUCHE Belkacem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERTA est expirée depuis le 9 mai 2000.
FETTOUCHE Belkacem a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27