Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METE
Monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian

Numéro de dépôt :
92408809
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque METE

Déposée le 28 février 1992 par monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian domicilié(e) 20, Cours Franklin Roosevelt, 13001 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FETTOUCHE Belkacem - France.

La marque METE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METE est expirée depuis le 28 février 2002.

FETTOUCHE Belkacem Christian a également déposé les autres marques suivantes : BONNE SANTE , TF , LOT , SAFRANE


Monsieur FETTOUCHE Belkacem Christian - 20, Cours Franklin Roosevelt, 13001 Marseille - France


Monsieur FETTOUCHE Belkacem - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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