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Marques déposées par l'association loi 1901 FETES ET CULTURE
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Le Dauphin d'Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Dauphin d'Or
association FETES ET CULTURE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3647256
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
Le Dauphin d\'Or de FETES ET CULTURE

Présentation de la marque Le Dauphin d'Or

Déposée le 28 avril 2009 par l'association loi 1901 FETES ET CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Dauphin d'Or »

Le déposant est l'association loi 1901 FETES ET CULTURE domicilié(e) 1 Hotel de ville - 84820 - VISAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association FETES ET CULTURE domicilié(e) 1 Hotel de ville - 84820 - VISAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Dauphin d'Or est expirée depuis le 28 avril 2019.

FETES ET CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Ciné des nuits d'été


association FETES ET CULTURE, association loi 1901 - 1 Hotel de ville - 84820 - VISAN - France


association FETES ET CULTURE - 1 Hotel de ville - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.