Marque renouvelée - Marque en vigueur

FETE LE MUR
FETE LE MUR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
96615794
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026

Présentation de la marque FETE LE MUR

Déposée le 14 mars 1996 par l'association loi 1901 FETE LE MUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE LE MUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 FETE LE MUR domicilié(e) 19 Avenue du Suffren - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 064 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FETE LE MUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FETE LE MUR arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

FETE LE MUR a également déposé les autres marques suivantes : Jeu, Set & Job , Tous Sur le Court !


FETE LE MUR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 Avenue du Suffren - 75007 - PARIS - France - SIREN 404064784


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311289 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614596 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétition sportives, exploitation d'installations sportives, formation pratique (démonstration), enseignement du tennis

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.