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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fête Latine
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CARRE DE FRUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRE DE FRUIT
Fête Latine sas

Numéro de dépôt :
3479605
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2017
CARRE DE FRUIT de Fête Latine

Présentation de la marque CARRE DE FRUIT

Déposée le 6 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fête Latine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CARRE DE FRUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fête Latine domicilié(e) 27 Rue de la Republique,13002 MARSEILLE 02 - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 844 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEO AVOCATS domicilié(e) 146 rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DE FRUIT est expirée depuis le 6 février 2017.

Fête Latine a également déposé les autres marques suivantes : DRÔLES DE COCOS , BELLE ETOILE , Fête Latine , LAPINOU , FLEUR DE BRIOCHE , NATIONALE 7


Fête Latine sas - 27 Rue de la Republique,13002 MARSEILLE 02 - 13002 - France - SIREN 429844517


ARTHEO AVOCATS - 146 rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.