Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LYON BIENNALE DE LA DANSE
FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
92438200
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2012

Présentation de la marque LYON BIENNALE DE LA DANSE

Déposée le 13 octobre 1992 par l'association loi 1901 FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON BIENNALE DE LA DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES domicilié(e) 3, rue Eduard Herriot,69001 LYON (dossier no 2227283) - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 605 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES Association loi 1901 domicilié(e) 3, rue Eduard Herriot,69001 LYON (dossier no 2227283) - 69001 - France.

La marque LYON BIENNALE DE LA DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LYON BIENNALE DE LA DANSE est expirée depuis le 13 octobre 2012.


FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES, Association loi 1901 - 3, rue Eduard Herriot,69001 LYON (dossier no 2227283) - 69001 - France - SIREN 315605535


FESTIVALS INTERNATIONAUX DE LYON ET RHONE ALPES Association loi 1901 - 3, rue Eduard Herriot,69001 LYON (dossier no 2227283) - 69001 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227283 - Publication au BOPI 2002-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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