Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERT DE DESSINS
FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D'ANGOULEME – FIBD Association régie par la loi du 1 er juillet 1901
BADABOUM S.A. au capital de 100.000 FS, immatriculée au RCS Genève sous le no CH – 660 – 1377001 – 5

Numéro de dépôt :
3337074
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
CONCERT DE DESSINS de FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D\'ANGOULEME – FIBD

Présentation de la marque CONCERT DE DESSINS

Déposée le 26 janvier 2005 par l'association loi 1901 FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D'ANGOULEME – FIBD et la Société Anonyme (SA) BADABOUM au capital de 100.000 FS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCERT DE DESSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Les déposants sont l'association loi 1901 FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D'ANGOULEME – FIBD domicilié(e) dont le siège social est 71, rue Hergé,16000 ANGOULEME - 16000 - France et la Société Anonyme (SA) BADABOUM au capital de 100.000 FS domicilié(e) dont le siège social est 11, rue de Candolle,1205 GENEVE,SUISSE - Suisse et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Renaud MONTINI Avocat au Barreau de Paris Cabinet ARAYO & MONTINI domicilié(e) 68, rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CONCERT DE DESSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERT DE DESSINS est expirée depuis le 26 janvier 2015.

FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D'ANGOULEME – FIBD a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINÉE , EXPOSITION UNIVERSELLE DE LA BANDE DESSINEE , COMICS WORLD EXPO , PAVILLON JEUNES TALENTS


FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA BANDE DESSINEE D'ANGOULEME – FIBD Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 - dont le siège social est 71, rue Hergé,16000 ANGOULEME - 16000 - France

BADABOUM S.A. au capital de 100.000 FS, immatriculée au RCS Genève sous le no CH – 660 – 1377001 – 5 - dont le siège social est 11, rue de Candolle,1205 GENEVE,SUISSE - Suisse - SIREN 3


Maître Renaud MONTINI Avocat au Barreau de Paris Cabinet ARAYO & MONTINI - 68, rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Produits de l'imprimerie ; photographies, articles de papeterie. Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité ; travaux de bureau. Publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications radiophoniques, audiovisuelles et téléphoniques ; émissions radiophoniques et télévisées. Services de messagerie électronique et téléconférences. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, tee-shirt, gants, chaussures de plage, de ski ou de sport. Jeux, jouets. Jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.