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Marques déposées par l'association loi 1901 FESTIVAL DU CINEMA MEDITERRANEEN
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CINEMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINEMED
ASSOCIATION FESTIVAL DU CINEMA MEDITERRANEEN (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97690183
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007

Présentation de la marque CINEMED

Déposée le 31 juillet 1997 par l'association loi 1901 FESTIVAL DU CINEMA MEDITERRANEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FESTIVAL DU CINEMA MEDITERRANEEN domicilié(e) 6, rue de la Vieille aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTIVAL INTERNATIONAL CINEMA MEDITERRANEEN DE MONTPELLIER - France.

La marque CINEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINEMED est expirée depuis le 31 juillet 2007.


ASSOCIATION FESTIVAL DU CINEMA MEDITERRANEEN (association loi 1901) - 6, rue de la Vieille aiguillerie, 34000 MONTPELLIER - France


FESTIVAL INTERNATIONAL CINEMA MEDITERRANEEN DE MONTPELLIER - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309513 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Transmission par serveur Internet d'informations sur le festival international cinéma méditerranéen de Montpellier et de l'agence méditerranéenne du cinéma.