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Marques déposées par la société FESTIVAL des TERRE-NEUVAS
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Festival des Terre Neuvas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival des Terre Neuvas
FESTIVAL des TERRE-NEUVAS

Numéro de dépôt :
3221691
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
Festival des Terre Neuvas de FESTIVAL des TERRE-NEUVAS

Présentation de la marque Festival des Terre Neuvas

Déposée le 9 avril 2003 par la société FESTIVAL des TERRE-NEUVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Festival des Terre Neuvas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société FESTIVAL des TERRE-NEUVAS domicilié(e) ASSOCIATION, Place de la Mairie,22100 BOBITAL - 22100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 148 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FESTIVAL des TERRE-NEUVAS domicilié(e) Place de la Mairie,22100 BOBITAL - 22100 - France.

La marque Festival des Terre Neuvas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival des Terre Neuvas est expirée depuis le 9 avril 2013.


FESTIVAL des TERRE-NEUVAS - ASSOCIATION, Place de la Mairie,22100 BOBITAL - 22100 - France - SIREN 441148277


FESTIVAL des TERRE-NEUVAS - Place de la Mairie,22100 BOBITAL - 22100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Spectacles. Activités culturelles.